J.O. 297 du 24 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 22106

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Arrêté du 9 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR : DEFE0302430A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 9 décembre 2003 et à compter du 8 janvier 2004, l'arrêté du 16 mai 2000 modifié portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur du service de santé en région terre Sud-Est, à Lyon (Rhône) :

Remplacer : « Commandant Costa (Denis, Jean-Pierre), hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, à Toulon (Var) » par : « Commandante Lazuech (Maryse, Marguerite), hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, à Toulon (Var) ».